Pixel impression
  • L'essentiel
  • -
  • En savoir plus...
LOI DE FINANCES
Paris, le 6 octobre 2001

Vers une baisse de la TVA sur les casques ?

La baisse de la TVA sur les éléments de sécurité moto va-t-elle enfin être adoptée lors du vote de la loi de Finances 2002 ? C'est ce qu'espère la FFMC, qui annonce que deux groupes parlementaires soutiennent cette demande.

Société
Lobbying
6
+
Imprimer
Envoyer cet article à un ami

Profitant de l'examen de la loi de Finances 2002 le 16 octobre prochain à l'Assemblée nationale, la Fédération française des motards en colère (FFMC) a envoyé un courrier aux principaux groupes parlementaires pour leur demander de soutenir la baisse de la TVA sur les éléments de sécurité obligatoires et réglementés (casques moto et sièges auto pour enfants notamment). L'accent a été mis en particulier sur le socialiste Henri Emmanuelli, président de la Commission Finances de l'Assemblée. Deux groupes auraient déjà promis à la FFMC de présenter un amendement en ce sens. Si l'amendement était adopté, la TVA pourrait ainsi passer à 5,5% au lieu de 19,6% : un casque vendu 1500 FF TTC aujourd'hui pourrait donc être affiché à 1324 FF TTC. Par ailleurs, la FFMC a rassemblé aujourd'hui sous la pluie environ 150 motards d'Ile de France venus manifester à propos de la circulation sur les voies de bus et du stationnement sur les trottoirs.

Eric MICHEL - © WWW.MOTO-NET.COM - Reproduction interdite sans autorisation préalable
Pour en savoir plus...: 
FFMC 44
Assemblée nationale française

.

.

Commentaires

Lire les 6 commentaires lecteur sur cet article

Ajouter un commentaire

Identifiez-vous pour publier un commentaire.

.

Les derniers essais MNC

Essai vidéo de la BMW F450 GS 2026 BMW ouvre l'accès à sa célèbre gamme Gelände Strasse (GS) avec sa nouvelle F450GS et son inédit bicylindre de 420 cc. Moto-Net.Com teste ce trail soigneusement taillé pour les permis A2 (47,6 ch pour 178 kg) sur routes et en tout-terrain, dans les superbes décors du Verdon. Essai vidéo. 
Essai vidéo de la BMW F450 GS 2026 BMW ouvre l'accès à sa célèbre gamme Gelände Strasse (GS) avec sa nouvelle F450GS et son inédit bicylindre de 420 cc. Moto-Net.Com teste ce trail soigneusement taillé pour les permis A2 (47,6 ch pour 178 kg) sur routes et en tout-terrain, dans les superbes décors du Verdon. Essai vidéo. 
Trail
Essai Z900RS 2026 : le roadster Kawasaki est plus électro-chic La Z900RS 2026 marque le retour d’un modèle emblématique au catalogue Kawasaki, grâce à son 4-cylindres homologué Euro5+… et de 5 chevaux de plus ! Le roadster en profite pour intégrer une bonne dose d'électronique, mais a le bon goût de ne pas trop en faire. Il conserve aussi ses lignes néo-rétro qui séduisent tant... Essai.
Essai Z900RS 2026 : le roadster Kawasaki est plus électro-chic La Z900RS 2026 marque le retour d’un modèle emblématique au catalogue Kawasaki, grâce à son 4-cylindres homologué Euro5+… et de 5 chevaux de plus ! Le roadster en profite pour intégrer une bonne dose d'électronique, mais a le bon goût de ne pas trop en faire. Il conserve aussi ses lignes néo-rétro qui séduisent tant... Essai.
Nouveautés 2026
Quelle est la meilleure nouveauté 2026 QJMotor ? Tests ! Roadsters SRK921 et SRK800 Dark, sportive SRK421RR, custom SRV600V2 et 125cc SRK125S2 : 2026 est un gros millésime pour QJMotor ! Le constructeur chinois va-t-il inquiéter les références ? Quelle est sa meilleure nouveauté ? Moto-Net.Com parviendra-t-il à tester les cinq motos en seulement une journée et demie ?! Réponses.
Quelle est la meilleure nouveauté 2026 QJMotor ? Tests ! Roadsters SRK921 et SRK800 Dark, sportive SRK421RR, custom SRV600V2 et 125cc SRK125S2 : 2026 est un gros millésime pour QJMotor ! Le constructeur chinois va-t-il inquiéter les références ? Quelle est sa meilleure nouveauté ? Moto-Net.Com parviendra-t-il à tester les cinq motos en seulement une journée et demie ?! Réponses.
Sportive
Kawasaki KLE500 SE : l'essai vidéo Moto-Net.Com Kawasaki relance sa KLE500 avec le bicylindre A2 de 45,4 ch et 42,6 Nm chipé à la Z500 et une partie cycle taillée pour tous les terrains. Moto-Net.Com teste sa déclinaison haut de gamme, la KLE 500 SE à 7399 €, sur les routes et les beaux chemins d'Alméria (Espagne). Essai vidéo.
Kawasaki KLE500 SE : l'essai vidéo Moto-Net.Com Kawasaki relance sa KLE500 avec le bicylindre A2 de 45,4 ch et 42,6 Nm chipé à la Z500 et une partie cycle taillée pour tous les terrains. Moto-Net.Com teste sa déclinaison haut de gamme, la KLE 500 SE à 7399 €, sur les routes et les beaux chemins d'Alméria (Espagne). Essai vidéo.
Nouveautés 2026

A lire aussi sur le Journal moto du Net

Fabio di Giannantonio vainqueur d'un terrible GP de Catalogne 2026 Il aura fallu trois départs après deux énormes chutes d'Alex Marquez puis de Johann Zarco, pour connaître le vainqueur du Grand Prix de Catalogne 2026. C'est finalement Di Giannantonio sur sa Ducati n°49 du team VR46 qui s'impose finalement devant Mir (pénalisé de 16 sec.), Aldeguer et Bagnaia. Quartararo termine 5ème (et non 7ème)… et Zarco finit à l'hôpital, mais sain et sauf, ouf !
Fabio di Giannantonio vainqueur d'un terrible GP de Catalogne 2026 Il aura fallu trois départs après deux énormes chutes d'Alex Marquez puis de Johann Zarco, pour connaître le vainqueur du Grand Prix de Catalogne 2026. C'est finalement Di Giannantonio sur sa Ducati n°49 du team VR46 qui s'impose finalement devant Mir (pénalisé de 16 sec.), Aldeguer et Bagnaia. Quartararo termine 5ème (et non 7ème)… et Zarco finit à l'hôpital, mais sain et sauf, ouf !
Catalogne
Boitiers éthanol E85 dans nos motos : le point complet avec GSA Les motards vont bientôt pouvoir rouler à l'E85, carburant deux fois moins cher que le SP95, mais qui entraîne une surconsommation d'un quart environ. Rentabilité, garanties fiscales, homologation, fiabilité : Moto-Net.Com a interrogé Olivier Barts, PDG de Green Systems Automotives qui fournit des kits éthanol français pour motos, quads, bateaux, etc.
Boitiers éthanol E85 dans nos motos : le point complet avec GSA Les motards vont bientôt pouvoir rouler à l'E85, carburant deux fois moins cher que le SP95, mais qui entraîne une surconsommation d'un quart environ. Rentabilité, garanties fiscales, homologation, fiabilité : Moto-Net.Com a interrogé Olivier Barts, PDG de Green Systems Automotives qui fournit des kits éthanol français pour motos, quads, bateaux, etc.
Pratique
Essai vidéo de la BMW F450 GS 2026 BMW ouvre l'accès à sa célèbre gamme Gelände Strasse (GS) avec sa nouvelle F450GS et son inédit bicylindre de 420 cc. Moto-Net.Com teste ce trail soigneusement taillé pour les permis A2 (47,6 ch pour 178 kg) sur routes et en tout-terrain, dans les superbes décors du Verdon. Essai vidéo. 
Essai vidéo de la BMW F450 GS 2026 BMW ouvre l'accès à sa célèbre gamme Gelände Strasse (GS) avec sa nouvelle F450GS et son inédit bicylindre de 420 cc. Moto-Net.Com teste ce trail soigneusement taillé pour les permis A2 (47,6 ch pour 178 kg) sur routes et en tout-terrain, dans les superbes décors du Verdon. Essai vidéo. 
Trail
Retour aux sources et au Sportster chez Harley-Davidson Le nouveau PDG de Harley-Davidson, Arthur "Artie" Starrs, dévoile sa nouvelle stratégie pour faire de nouveau reluire les chromes de la marque américaine. Son plan "Back to the bricks" (retour aux sources) comprend le retour de l'emblématique Sportster.
Retour aux sources et au Sportster chez Harley-Davidson Le nouveau PDG de Harley-Davidson, Arthur "Artie" Starrs, dévoile sa nouvelle stratégie pour faire de nouveau reluire les chromes de la marque américaine. Son plan "Back to the bricks" (retour aux sources) comprend le retour de l'emblématique Sportster.
Pratique 1 commentaire
La Nort West 200 endeuillée, réduite mais revigorée en 2026 Danger, spectacle et gloire. Ce pourrait être le Triangle d’or de la North West 200. Cette année encore, l'épreuve a fait frissonner ses fans : le décès de Kamil Holan a rappelé combien cette discipline est risquée, le jeune débutant Storm Stacey a raflé deux victoires, et le bon vieux Jeremy McWilliams s'est imposé lui aussi. Comptes rendus.
La Nort West 200 endeuillée, réduite mais revigorée en 2026 Danger, spectacle et gloire. Ce pourrait être le Triangle d’or de la North West 200. Cette année encore, l'épreuve a fait frissonner ses fans : le décès de Kamil Holan a rappelé combien cette discipline est risquée, le jeune débutant Storm Stacey a raflé deux victoires, et le bon vieux Jeremy McWilliams s'est imposé lui aussi. Comptes rendus.
Road racing
Contrôle technique moto : l’Europe hésite, la France persiste Alors que la France maintient l'obligation du contrôle technique pour les deux-roues, l'Union Européenne se divise sur cette mesure contestée, sans preuve tangible d'amélioration de la sécurité des motards. Pétitions, manifestations et statistiques : rien n'y fait ! Pourtant, les accidents de moto relèvent surtout du comportement, pas de la mécanique...
Contrôle technique moto : l’Europe hésite, la France persiste Alors que la France maintient l'obligation du contrôle technique pour les deux-roues, l'Union Européenne se divise sur cette mesure contestée, sans preuve tangible d'amélioration de la sécurité des motards. Pétitions, manifestations et statistiques : rien n'y fait ! Pourtant, les accidents de moto relèvent surtout du comportement, pas de la mécanique...
Sécurité routière
Guide nouveautés 2026 : toutes les motos, toutes les infos Toutes les informations sur les nouveautés moto et scooter 2026 : présentations, caractéristiques, prix, coloris, disponibilités et nos premiers essais MNC. Le guide le plus complet, marque par marque, c'est sur Moto-Net.Com ! 
Guide nouveautés 2026 : toutes les motos, toutes les infos Toutes les informations sur les nouveautés moto et scooter 2026 : présentations, caractéristiques, prix, coloris, disponibilités et nos premiers essais MNC. Le guide le plus complet, marque par marque, c'est sur Moto-Net.Com ! 
Guides pratiques
  • En savoir plus...